Conditions Générales de Vente

PRÉAMBULE

Conditions générales de vente : Le site www.phynacare.com (ci-après dénommé le « Site ») est un Site d’information et de commerce électronique accessible par le réseau internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « internaute »).

Il est édité par le Laboratoire Phynacare (ci-après dénommé « Phynacare »), SAS au capital de 5 000 Euros, dont le siège social est situé au 32 rue Léon Blum, 94 190 Villeneuve Saint-Georges, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 881 162 184 et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est le FR78881162184.

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter par :

• Téléphone : +33 7 56 97 20 95
• Email : contact@phynacare.com

Le site www.phynacare.com est hébergé par IONOS FRANCE, dont le siège social est situé à 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.

Ce Site permet au Laboratoire Phynacare de proposer la vente des compléments alimentaires fabriqués par Phynacare (ci-après dénommés les « Produits ») à des internautes navigant sur le site (ci-après dénommés « Utilisateurs »).

L’Utilisateur ayant validé une commande sera dénommé « Client ». Les droits et les obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement au Client.

Toute commande d’un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV »), manifestée par le fait de cocher la case « Je déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente Phynacare. »

Le Client accepte également la Charte de confidentialité ainsi que l’ensemble des dispositions légales et règlementaires applicables.

Phynacare se réserve la possibilité de modifier à tout moment les conditions générales de vente et invite donc les Clients à prendre régulièrement connaissance des présentes.

Les conditions générales de vente applicables au moment d’une commande demeurent inchangées pour ladite commande en dépit de toute modification ultérieure.

Article 1 : OBJET ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente établissent les conditions contractuelles exclusivement applicables à tout achat de produits réalisé sur le Site par un acheteur ayant la qualité de consommateur, dit Client.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties. Les présentes s’appliquent à l’exclusion de tout autre document.

Le site a pour objet de proposer à ses clients une variété de compléments alimentaires (ci-après les « Produits ») pour une vente à distance.

Article 2 : PRODUITS ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

2.1. Caractéristiques des produits

Les Produits proposés à la vente par Phynacare sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, le Client en sera informé au plus vite.

2.2. Utilisation des produits

Les compléments alimentaires commercialisés par Phynacare peuvent se révéler dangereux s’ils ne sont pas utilisés correctement. Phynacare indique sur son Site les précautions d’emploi de ces Produits.

Le Client qui vend ou offre un produit Phynacare avec accord de Phynacare est tenu de préciser à son acheteur les précautions d’utilisation du Produit Phynacare lorsque celui-ci lui est remis.

Phynacare ne saura être tenu responsable des dommages causés par un mésusage d’un de ses Produits ou par non-respect des précautions d’utilisation et des conditions d’hygiène et de sécurité lors de l’utilisation d’un de ses Produits ou par non précision de ces précautions par un revendeur.

2.3. Disponibilité des produits

Les Produits Phynacare sont proposés et livrés dans la limite des stocks disponibles. Le catalogue de Produit Phynacare est susceptible d’évoluer en permanence.

En cas de rupture de stock d’un Produit commandé, Phynacare procède au remboursement du produit dans un délai de trente (30) jours.

Outre le remboursement du prix du Produit indisponible, aucune indemnisation n’est mise à la charge de Phynacare.

2.4. Revente des produits Phynacare

La revente de produits Phynacare n’est pas autorisée sauf accord écrit et contractuel avec la société Laboratoire Phynacare.

Le reconditionnement de produits Phynacare pour la revente sous une autre marque n’est pas autorisé sauf accord écrit de la société Laboratoire Phynacare.

Le Client s’engage à stocker les Produits Phynacare dans des conditions propres à leur bonne conservation.

Le Client qui souhaite revendre les Produits Phynacare doit être en mesure de fournir aux consommateurs un conseil de qualité, adapté et personnalisé au regard de la spécificité des Produits, par le biais d’un personnel qualifié présent pendant les heures d’ouverture du point de vente, notamment :

– Toute personne titulaire d’un diplôme d’État de Docteur en pharmacie ou de diététicien, ou d’un diplôme scientifique équivalent délivré par un État membre de l’Union Européenne

– Ou toute personne justifiant d’une expérience significative dans le domaine de la nutrition, de la diététique ou de la Phyto-Aromathérapie.

Article 3 : PRIX ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Le prix de vente des Produits est indiqué en euros TTC et est celui en vigueur au jour de la passation de la commande.

Phynacare se réserve la possibilité de modifier les prix à tout moment. En cas de prix promotionnel, Phynacare s’engage à appliquer ce prix à toute commande passée durant la période de la publicité faites pour la promotion.

En cas de hausse des prix postérieur à la commande, Phynacare s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande.

Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande.

Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des Produits vendus par Phynacare sur le site.

Les frais de port ne comprennent pas les douanes et autres frais annexes qui peuvent être demandés à l’entrée de certains pays. Ces frais restent à la charge exclusive du client.

Ainsi, pour toute commande hors France métropolitaine, le client pourra se voir appliquer des droits de douane en supplément du prix de sa commande.

Article 4 : COMMANDE ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

4.1. Enregistrement d’une commande

Si l’Utilisateur souhaite passer commande, il choisira les différents Produits auxquels il porte un intérêt et manifestera ledit intérêt en cliquant sur le pictogramme « panier ».

Si l’utilisateur bénéficie d’une offre commerciale lui ayant été adressée, il devra saisir et valider son « code avantage », dans le champ imparti, sur la page de Récapitulatif de la commande.

Toute commande vaut acceptation sans réserve des conditions générales de vente et de la charte de confidentialité.

4.2. Étapes de la commande

Le Client procède à sa commande selon les étapes suivantes :

1. Sélection des Produits et ajout au panier
2. Vérification du panier avec possibilité de modification (ajout/suppression de produits, modification des quantités)
3. Identification du Client ou création d’un compte
4. Renseignement des adresses de livraison et de facturation
5. Sélection du mode de paiement
6. Récapitulatif détaillé de la commande avec prix total TTC en euros, caractéristiques essentielles des Produits, frais de livraison et délai de livraison
7. Possibilité de modification ou d’annulation avant validation définitive
8. Validation définitive

À chaque étape, le Client dispose de moyens techniques pour identifier les erreurs et les corriger (modification du panier, vérification des adresses, révision de la commande avant paiement).

4.3. Validation définitive d’une commande

Le Client valide sa commande en cliquant sur le bouton intitulé « Commande avec obligation de paiement » ou formule analogue dénuée d’ambiguïté.

Cette formule claire informe le Client que sa validation l’oblige légalement à payer la commande.

Le Client valide ensuite sa commande en cliquant sur le bouton « Valider mon paiement ».

Ainsi, le Client est réputé avoir accepté en toute connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande et plus particulièrement le fait que la commande implique une obligation de paiement.

Phynacare procédera alors à l’encaissement de l’intégralité du prix correspondant à la commande.

Une fois la commande validée, elle ne peut plus être annulée par le Client. La vente sera considérée comme définitive, sauf exercice de son droit de rétractation par le Client dans les conditions de l’article 7 des conditions générales de vente.

4.4. Confirmation de la commande

Phynacare confirme la commande par l’envoi d’un e-mail au Client. Un second e-mail est adressé au Client à l’expédition totale ou partielle de la commande.

Phynacare se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client pour lequel il existerait un litige concernant le paiement d’une commande antérieure.

Les informations données par le Client, lors de la prise de commande et/ou de la création d’un compte Client, engagent ce dernier : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client ou du destinataire de la commande, Phynacare ne pourra être tenu responsable d’un quelconque retard ou de l’impossibilité de livrer le ou les produits commandés.

Le Client aura ensuite accès au suivi de sa commande en cliquant sur « Mon compte » et en s’identifiant par son adresse e-mail et son mot de passe.

L’achat de Produits Phynacare est exclusivement réservé aux personnes physiques ou morales et à des fins d’usage professionnel ou de consommation personnelle.

Pour les commandes d’un montant égal ou supérieur à 120 euros, Phynacare procède à l’archivage du bon de commande et de la facture, accessibles au Client à tout moment via son compte en ligne ou sur demande à contact@phynacare.com.

4.5. Modification ou annulation d’une commande

Le suivi des commandes passées est accessible depuis le menu « Mon compte ».

Pour modifier une commande, il est nécessaire d’annuler la commande, de la mettre au panier puis de la corriger comme souhaité avant de la valider.

La modification ou l’annulation d’une commande n’est possible que lorsque son statut est « Enregistré ».

Une commande passée en statut « en préparation » ou « expédiée » n’est plus modifiable.

Article 5 : PAIEMENT ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

5.1. Moyen de paiement

Phynacare propose à ses Clients les moyens de paiement suivants :

– Carte bancaire : Carte bleue, Visa, Mastercard via le support Stripe®

– Virement bancaire

– Prélèvement

– Paypal via le support Stripe® : La condition est que le Client n’utilise pas sa cagnotte mais bien sa Carte Bancaire pour payer

– Avoir : Émis par le vendeur exclusivement pour une utilisation sur le site et par le client bénéficiaire uniquement

5.2. Modalité de paiement

Le paiement est réalisé exclusivement grâce aux moyens de paiement mis à la disposition du Client par Phynacare.

Phynacare ne facture aucun frais supplémentaire liés à l’utilisation d’un moyen de paiement. Tous les frais de paiement sont inclus dans le prix affiché.

Les données bancaires du Client sont conservées sur le serveur de la société Stripe® sous forme cryptée uniquement. Nous conservons seulement une empreinte sécurisée différente du numéro de votre carte qui vous permet ensuite de réaliser vos prochaines transactions.

La sauvegarde des informations bancaires du Client n’est pas obligatoire pour commander sur le Site.

Par ailleurs, le client peut supprimer, à tout moment, les coordonnées de sa carte enregistrée en allant sur la page “Mes cartes” de son compte client.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, et en justifiant de son identité à la société Stripe®.

Pour un paiement par virement bancaire, le Client doit virer la somme correspondant au montant de sa commande sur le compte bancaire du Vendeur (Laboratoire Phynacare) domicilié au 32 Rue Léon Blum, 94190 Villeneuve Saint-Georges. L’IBAN (International Bank Account Number) et le Code BIC (Bank Identification Code) – Code swift, lui seront communiqué par mail afin de procéder au virement.

Dès que la somme est présente sur le compte bancaire de Phynacare, celui-ci procède à l’envoi du produit.

Tous les prix étant affichés en euro, les commandes devront être réglées dans la même devise et comprendre toutes les taxes et contributions.

Le Client supportera tous frais éventuels complémentaires au titre des droits de douane ainsi que tous frais éventuels complémentaires facturés par son établissement bancaire ou financier dans le cadre de la commande.

Une fois le paiement validé, la commande sera exécutée par le Vendeur. En cas de défaut de paiement total ou partiel ou encore de fraude ou tentative de fraude, le Vendeur procèdera, de plein droit, à l’annulation de la commande litigieuse.

5.3. Sécurité

Phynacare garantit la mise en œuvre de mesures de sécurité de nature à permettre la sécurisation des paiements sur son Site.

Pour ce faire, le Vendeur propose à ses Clients l’interface de paiement Stripe® et un système de vérification des paiements effectués par cartes bancaires dit « 3D Secure ».

Phynacare se réserve le droit de demander au Client toute pièce justificative complémentaire pour exécuter la commande.

Ces données complémentaires feront l’objet d’un traitement dans le respect de la Charte de confidentialité et resteront accessibles au Client qui pourra également en demander la rectification et la suppression conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Article 6 : LIVRAISON ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

6.1. Mode de livraison

Phynacare propose à ses Clients un service de livraison des commandes par le biais de plusieurs transporteurs, en fonction du pays où la commande est envoyée : Mondial Relay (point relais ou à domicile), Colis Privé (point relais ou à domicile), UPS (à domicile), Fedex (à domicile) ou La Poste en Colissimo (à domicile) .

6.2. Réclamation auprès du transporteur

Phynacare conseille au Client de contrôler au moment de la réception, auprès du transporteur, ou en point de retrait, que sa commande n’a pas été endommagée.

Si le colis est susceptible d’avoir été ouvert, ou s’il porte des traces manifestes de détérioration le Client dispose d’un délai de 10 jours, à compter de la livraison, pour faire d’éventuelles réserves et réclamations auprès du transporteur.

6.3. Délais de livraison

Les Produits sont expédiés au transporteur dans les 48 heures ouvrées suivant la passation de la commande.

Pour la France métropolitaine, le délai de livraison estimé par le transporteur est de 72 à 96 heures à compter de la réception du colis par le transporteur. Un délai précis sera communiqué au Client par e-mail lors de la confirmation de commande.

6.4. Remboursement en cas de non-livraison ou retard

En cas de retard de livraison au-delà du délai annoncé ou d’impossibilité de livraison, le Client peut demander l’annulation de sa commande et le remboursement intégral.

Phynacare procédera au remboursement intégral des sommes versées (prix des Produits et frais de livraison initialement facturés) dans un délai maximal de 14 jours calendaires à compter de la réception de la demande d’annulation.

Le remboursement s’effectue selon le moyen de paiement utilisé. Phynacare ne peut imposer au Client une modalité de remboursement (avoir, bon d’achat) autre que le remboursement en espèces ou par crédit sur le compte.

Article 7 : DROIT DE RÉTRACTATION

7.1. Droit de rétractation du consommateur

Conformément aux articles L. 221-18 à L. 221-28 du Code de la consommation, le Client personne physique dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation.

Le délai court :

• À compter du lendemain de la réception du bien pour les Produits
• À compter de la conclusion du contrat pour les services

Le Client dispose de ce droit sans avoir à justifier sa décision et sans pénalité, hormis les frais de retour du Produit (qui restent à sa charge).

7.2. Exercice du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision en utilisant le formulaire type fourni ci-dessous ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté (courriel, courrier recommandé, etc.) à l’adresse suivante :

Laboratoire Phynacare
32 rue Léon Blum
94190 Villeneuve Saint-Georges
Email : contact@phynacare.com
Téléphone : +33 7 56 97 20 95

La notification doit intervenir avant l’expiration du délai de 14 jours.

7.3. Conditions de rétractation et retour des Produits

Pour que la rétractation soit valide, le Client doit retourner le Produit dans un état de revente, c’est-à-dire non ouvert, non entamé et non utilisé.

Le Client supportera les frais de renvoi du Produit.

7.4. Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux Produits suivants :

• Produits descellés ou ouverts par le Client (compléments alimentaires dont le sceau de sécurité a été retiré ou rompu), pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé
• Produits périssables ou rapidement périssables
• Produits dont l’utilisation a commencé après la livraison

7.5. Modalités de remboursement

Phynacare procédera au remboursement de l’intégralité des sommes versées (prix des Produits et frais de livraison initialement facturés) dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la notification de rétractation.

Le remboursement s’effectue selon le même moyen de paiement utilisé pour la commande, sans frais supplémentaire pour le Client.

7.6. Formulaire type de rétractation

À l’attention de Laboratoire Phynacare
32 rue Léon Blum
94190 Villeneuve Saint-Georges
Email : contact@phynacare.com
Téléphone : +33 7 56 97 20 95

Je/nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du/des Produit(s) suivant(s) :

Numéro de commande : _______________________________________________

Date de réception : _______________________________________________

Produit(s) commandé(s) : _______________________________________________

Prix de la commande : _______________________________________________

Nom du Client : _______________________________________________

Adresse du Client : _______________________________________________

Adresse email : _______________________________________________

Numéro de téléphone : _______________________________________________

Date : _______________________________________________

Signature : _______________________________________________

Article 8 : COOKIES ET TRAÇAGE

Le site www.phynacare.com utilise des cookies pour analyser la navigation et permettre l’affichage de publicités ciblées.

Votre consentement explicite est requis pour les cookies non essentiels. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies via la bannière de gestion des cookies affichée à votre première visite.

Vous pouvez modifier vos préférences de cookies à tout moment en cliquant sur « Gérer mes cookies » en bas de page.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Protection des Données Personnelles.

AVERTISSEMENTS

L’achat sur le Site est autorisé aux personnes de moins de 18 ans, sous réserve du consentement du titulaire de l’autorité parentale. Le Client souhaitant effectuer un achat sur le Site doit être en parfaite connaissance de son état de santé.

Les Clients présentant des intolérances alimentaires ou atteintes de pathologies spécifiques doivent retrancher des produits proposés tous ceux pouvant leur provoquer quelque trouble que ce soit.

En cas de doute sur son état de santé ou sur d’éventuelles contre-indications médicales, le Client s’engage à consulter un médecin avant tout achat sur le Site.

Les compléments alimentaires ne sauraient remplacer la pratique d’un exercice physique, se confondre avec un suivi ou une consultation médicale et/ou psychologique.

De même, les compléments alimentaires doivent être utilisé dans le cadre d’un mode de vie sain et ne pas être utilisés comme substituts d’un régime varié et équilibré ou d’un médicament.

Un programme de compléments alimentaires ne relève d’aucune obligation de résultats, les témoignages figurant sur le Site reflétant seulement des expériences particulières.

Les témoignages présents sur le site www.phynacare.com ont été envoyés par des consommateurs de Phynacare.

Le Client reconnaît que ces témoignages ne sont pas une garantie pour ses propres résultats mais tendent à représenter et illustrer des résultats potentiels, obtenus dans le cadre d’une utilisation optimale des compléments alimentaires Phynacare.

Les témoignages n’ont pas vocation à représenter la réalité, mais seulement à illustrer les résultats que le Client pourrait potentiellement obtenir grâce à la prise régulière des Produits Phynacare.

Ainsi prennent fin les conditions générales de vente de Laboratoire Phynacare.